| Reportage |
FACE A FACE : LE MODELE SUEDOIS ET LE MODELE FRANÇAIS
Reportage et photos : G. ARCEGA
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Après le Danemark (ELAN SOCIAL numéro31) la Suède. Reportage sur un système de protection sociale emblématique, grâce à une formation proposée par le CNESSS.
Le système de protection sociale Suédois se caractérise dabord par une certaine cohérence, ce qui nest pas vraiment le trait dominant du modèle Français. Les caisses de sécurité sociale en Suède soccupent principalement des risques vieillesse et famille. Pour ce qui concerne la maladie, elles se limitent à liquider les prestations en espèces. Pour le reste, on ne peut pas parler vraiment " dassurance sociale ", mais plus exactement dune " organisation du système de soins ".
Différences majeures entre les deux pays : le modèle Bismarkien Français est censé sopposer à la filière Suédoise, dinspiration plus Beveridgienne. Dun côté, cest la gestion par la démocratie sociale et le financement par des cotisations devenues proportionnelles aux revenus. De lautre, cest une gestion assurée par les élus, et un financement fiscal.
Face à face historique de deux modèles qui conjuguent pourtant des points communs : ce sont des systèmes de protection sociale évolués, coûteux et remis en cause. Quelles sont leurs différences, quel est leur avenir ?
| LA SANTE : UN SYSTEME PROCHE DU DANEMARK : peut-on parler de Modèle Nordique ? |
Comme au Danemark, le système de soins est géré en Suède par les Conseils " généraux " ou municipaux. En France, cela correspond à peu près aux départements ou aux régions, ces deux échelons étant plus ou moins confondus, dans des pays qui ont de toute façon la population dune région française en guise de nation.
En Suède, lEtat légifère, les conseils généraux gèrent lhôpital, les municipalités gèrent les centres de soins locaux et la protection sociale de proximité. Les caisses de Sécurité sociale versent les pensions, les allocations familiales et les prestations maladie en espèces.
Au Danemark, les médecins exercent en ville, en libéral. Ils sont
rémunérés 80% à la capitation et
20 % à lacte par les Conseils Généraux. Ce sont des généralistes référents,
qui doivent être choisis par les assurés dans un rayon de 10 kilomètres autour de leur
domicile.
En Suède, les médecins sont rattachés à un centre de soins municipal, et semblent être rémunérés à la capitation par les Conseils Généraux. Ils peuvent être choisis librement, mais nous avons compris quensuite on est lié par contrat à un médecin référent, et aux dires de certains témoins, il nest pas si évident den changer facilement. Une spécificité toutefois : les enfants peuvent être pris en charge dans les mêmes conditions par des pédiatres de ville référents.
Laccès direct au spécialiste ne se pose pas dans ces pays dans les mêmes termes quen France ; Il ny a pas, ou très peu de spécialistes en médecine ambulatoire, on les consulte à lhôpital, dans lesquels ils sont salariés, et sans activité privée.
Il y a en Suède quelques médecins privés libéraux. Au Danemark, le choix dun " secteur 2 " donne libre accès à tout médecin, moyennant un remboursement dégradé (1 % de la population a fait ce choix).
Les Suédois ont un ticket modérateur daccès au soins : jusquà environ 900 frs de consultation et 1500 frs de prescription, ils payent de leur poche, sauf pour les enfants qui ont droit à une médecine gratuite. Au delà de ces sommes ils sont pris en charge pour une année. Le système décourage les soins abusifs des actifs bien-portant, tout en nexcluant pas les vrais malades, qui sont pris en charge sils sont beaucoup malades. Les Danois procèdent un peu différemment, le ticket modérateur ne sexerce que sur les prescriptions, les pharmaciens ayant au demeurant une obligation de substitution au moindre coût.
Dans les deux pays, lhôpital est géré par les collectivités locales, qui en assurent donc le financement à partir des recettes fiscales. Limpôt est un prélèvement bien plus dolore que les cotisations (surtout quand on prétend que ces dernières sont " patronales ou ouvrières "), et les collectivités locales de ces deux pays ont donc restructuré lhôpital depuis longtemps, afin de ne pas augmenter la pression fiscale, tandis que la France se retrouve avec une sidérurgie hospitalière quasiment impossible à restructurer sans dégâts sociaux et politiques majeurs.
En Suède, les services administratifs des conseils généraux négocient âprement les dotations hospitalières, et diminuent massivement les effectifs depuis plusieurs années. On considère là bas quon a désormais engrangé tous les gains de productivité quil était possible de faire en optimisant les organisations. On sapprête à faire subir aux caisses de sécurité sociale elles mêmes un régime de rigueur supplémentaire. Cest le plan " 2005 ", proposé par la tutelle.
| LA FAMILLE : UN PROJET, UNE POLITIQUE, DES MOYENS |
Les Suédois ont arrêté à une époque un projet de soutien à lévolution de la famille. Le défi était simple : la politique mise en uvre nest pas une politique " familiale ", cest une politique tournée vers lenfant, et dont le but avoué est de permettre aux deux parents de pouvoir travailler sans que cela ne perturbe trop leur progéniture.
Le projet étant arrêté, la politique et les moyens sont mis en uvre avec une cohérence têtue qui ne peut que sidérer des Français habitués à contempler leur empilement de prestations à la Prévert. Cest un système logique, structuré et cohérent.
Des prestations de congé parental sont prévues à lattention des parents des deux sexes, assez souples pour pouvoir être réparties dans le temps. En pratique, la majorité des couples suédois exerce son droit de tirage au profit de la maman toute la première année, estimant que cela est bénéfique pour un bébé de cet âge. Au delà, un réseau très élaboré de crèches est à la disposition des familles, ainsi que des aides pour pouvoir assouplir les horaires de travail, afin de ne pas laisser les tout petits une trop longue journée en collectivité.
La parité des sexes, très marquée dans ce pays, a encore frappé, il y a même des prestations un tantinet vaginocratiques, destinées à inciter ces messieurs les pères a bien vouloir rester au foyer pour soccuper quelques temps de leur chers petits. Quand aux mâles irresponsables qui abandonnent femmes et enfants, ils sont poursuivis pour payer, et incités aussi à accorder un peu de leur temps à leur descendance.
| LA VIEILLESSE : UN PROJET, UNE POLITIQUE, DES MOYENS |
Les Suédois ne sinterrogent pas seulement comme en France sur le problème des " retraites ". Ils ont, là encore, une politique, une vision, quils tentent de faire passer dans le réel. Leur approche consiste très simplement à maintenir le plus longtemps possible les personnes âgées dans leur domicile. Les municipalités qui ont en charge les structures destinées aux personnes agées, gèrent donc des réseaux dinfirmières, daides soignantes ou daides à domicile destinées aux ainés. Les établissements sont également de leur responsabilité, et la durée de séjour a fortement diminué compte tenu de la politique mise en uvre.
Cest la vieillesse qui pèse le plus lourdement dans le budget social Suédois. Le gouvernement vient de décider, après le processus traditionnel éminement démocratique et local de la " recherche dun consensus ", dajouter un étage de capitalisation au système existant.
| FRANCE SUEDE : LES DEUX MODELES FACE A FACE |
Voilà deux pays réputés pour offrir une protection sociale haut de gamme, et des prélèvements sociaux et fiscaux tout aussi élevés. Que nous apprend cette comparaison ?
La pagaille et la cohérence
La France est pagailleuse, cest bien connu, cest Astérix qui le dit. Les politiciens démissionnaires justifient même leur inaction au nom dune mythique " mentalité française ". En foi de quoi notre système de protection sociale est un inventaire pittoresque dans lequel personne ne comprend rien, et au sein duquel personne nest donc plus responsable de rien.
Cest ainsi quun directeur de caisse dassurance maladie est censé " gérer " un système dassurance dans lequel il a pour seul devoir de rembourser sans fin des dépenses, au nom du droit le plus absolu pour ses assurés de consulter qui ils veulent autant de fois quils le veulent, privilège durement défendu par les syndicats. A cela sajoute la garantie totale pour les médecins dune liberté sans borne de prescriptions, inscrite dans les tables de la Loi Ordinale ; Ce même directeur est entouré des conseils dun service médical qui dépend non de lui, mais du directeur de la caisse nationale. Il est entouré de même dun agent comptable relativement indépendant, dun conseil dadministration composé de représentants syndicaux des employeurs et des salariés, qui est son patron sans lêtre vraiment, et il suspicieusement surveillé par une administration de tutelle, non point sur les résultats de sa gestion, la rapidité de ses remboursements ou la qualité de son accueil qui indiffèrent bien du beau monde, mais sur la conformité formelle de sa gestion aux règlements multiples et variés en vigueur, hier, aujourdhui et demain.
Les caisses dassurance maladie doivent prendre en charge la précarité, mais elles ne disposent pas des services sociaux, qui dépendent des caisses régionales dassurance maladie, chargées comme chacun le sait non point de la santé, mais des retraites, et aussi, plus ou moins des hôpitaux et des établissements de soins. De plus en plus moins que plus dailleurs.
Quant aux forteresses médico-syndico-municipale qui composent notre sidérurgie hospitalière, elle est comme en Suède ou au Danemark, censée être gérée par les Collectivités locales, puisque ce sont les maires qui en président les conseils dadministration. La comparaison sarrête là, car en France évidemment, ce ne sont pas les gestionnaires qui payent, ce sont les caisses de sécu. On pourrait espérer malgré tout quelles aient alors un droit de regard sur la gestion. Ce nest nullement le cas, cette prérogative appartient à un troisième larron, en loccurrence lEtat, par lentremise des DDASS. Cest Pierre qui gère, Paul qui paye, et Jules qui surveille, qui est responsable de quoi ? Madame la Ministre peut-être .
Notre système a été conçu par Ubu et Kafka, un soir de fête où ils avaient lun comme lautre, bu un petit coup de trop. Comme il était néanmoins un peu trop simple, on a rajouté quelques fioritures, au nom du principe selon lequel " tout corps administratif plongé dans un bain régional subit une poussée damélioration de sa gestion inversement proportionnelle au carré de la surface de son budget ".Ces fioritures ont de coquettes appellations : ARH, URCAM, UGECAM et autres agences régionales de santé. Elles ont aussi de coquets budgets de fonctionnement, des statistiques exquises, et des responsabilités aussi confuses que la confusion générale. Mais enfin, une inorganisation régionale, cest quand même plus prestigieux quun simple chantier local, et puis ça fait croire à tout le monde quon a trouvé des solutions miracles, tout en flattant lego des élus régionaux.
La Suède offre malgré tout une organisation plus cohérente, même si les fleurons de la " social démocratie " paraissent parfois un peu rigides ou dogmatiques aux Français.
La démocratie sanitaire soppose à la démocratie sociale. Les élus gèrent le système de soins. Contrairement à ce qui se passe en France, ils sont soumis à une sanction démocratique : si les soins sont mauvais, sils coûtent trop cher et sil faut augmenter les impôts, gare aux élections !
En France, la démocratie sociale ne rend compte quà elle même. Pour les employeurs, il faut dépenser toujours moins. Pour les syndicats salariés, la logique naturelle est de dépenser toujours plus. De léquilibre ou du déséquilibre de ces contraintes est censé naître une gestion vertueuse. Mais il ny a pas de sanction financière ou démocratique : les prélèvements sous forme de cotisations sont plus indolores et moins transparents que celui de limpôt, et de toute façon, cest toujours lEtat qui assure limpopularité de leur augmentation. Il y belle lurette de plus que nos administrateurs ne sont plus élus, dans le régime général sentend.
Pour hôpital, en Suède le payeur est celui qui en assure la tutelle. Très naturellement, ce payeur a donc géré ses établissements, et assumé dans le temps les restructurations difficiles mais nécessaires, comme au Danemark dailleurs. En France, on a laissé sinstaurer une véritable sidérurgie hospitalière, mal répartie, avec des taux doccupations très diversifiés, et même des petits établissements dangereux sur le plan sanitaire. Comment expliquer aux élus et aux syndicats, après des années de laisser faire, quil faut maintenant dans la douleur fermer près de 60 000 lits, et économiser des milliards ?
Le gouvernement précédent hier, et peut-être la CNAMTS aujourdhui ne sy sont-ils pas cassés les dents ?
Naturellement, tout nest pas blanc en Suède et noir en France. Certains dentre nous ont été choqués des files dattente opposées à des malades : lanxiété liée à la santé se respecte, on ne doit pas attendre. Mais en réalité est-ce létat des lieux actuelsqui est défavorable à la France, où lavenir tel quon le devine ? Dans lequel des deux pays a-t-on le plus peur du grand méchant loup privé ?
Il en est de même pour la politique familiale. La cohérence, la force et la simplicité de la politique suédoise force le respect, même si on est autorisé à ne pas en partager la finalité. Face à cela, on se désole chez nous dun impressionnant empilement de prestations complexe à souhait, sans but ni logique apparente, et donc sans résultats visibles.
Néanmoins, nous avons dans ce domaine les avantages de nos inconvénients : des prestations fines, adaptées à des situations sociales complexes, avec un bon rapport coût de gestion/ efficacité de la prestation.
La Suède nest pas dénué de problèmes sociaux : notre visite dans un centre familial situé dans une banlieue de la capitale nous a permis dassister en quelques heures à un impressionnant défilé de toutes les nationalités possibles. La politique suédoise a là encore un but simple et efficace : intégrer les étrangers, notamment en leur apprenant les suédois, obstacle majeur au travail que ne connaît pas à ce degré la France avec ses propres émigrés.
Les efforts sont importants, la politique sociale volontariste, mais les difficultés dans ces quartiers, là bas comme chez nous, sont grandes.
Mais limpression générale reste tout de même celle dune plus grande cohérence dans les pays nordiques quen France. Les responsabilités sont claires, et surtout, il existe une volonté politique. Le modèle suédois, comme le modèle français, connaît des difficultés importantes. Mais il semble mieux armé pour affronter les mutations et les concurrences qui sannoncent.
| IMPRESSIONS DE SUEDE |
Une caisse de sécurité sociale, visite chez nos collègues nordistes.
Une caisse de sécu, ça ressemble à une caisse de sécu, même si elle sappelle " Försäkringskassan I sollentuna " (caisse de sécurité sociale et dallocations familiales). Dabord il y a un hall, des prospectus, des guichets daccueil, puis des théories de bureaux, de salles de réunions et de travail. Quelques spécialités locales cependant : un bureau résolument paysager, mais très ordonné, avec des batteries de boxes en ligne régulière, séparées par des cloisons à mi-hauteur.
La responsable de la partie " Assurance maladie " Mme Ingrid Karlsson fait son exposé en Français, car elle a fait un séjour détudes dans notre pays, et des stages dans nos caisses. Nous sommes aimablement accueillis avec une affiche reprenant la couverture du livre .
Un hôpital sans direction
Visite à lhôpital universitaire de Linköping
On a droit à une explication sur la gestion : les chiffres de suppression deffectif salignent sur le vidéo projecteur. Il sagit en principe comme en France, de départs non remplacés. On apprend dune confidence quon aurait malgré tout licencié les éléments administratifs les plus jeunes.
Cest un lieu de prestige, on aura droit au service chirurgie cardiaque de pointe, avec brillant exposé en Français dun chirurgien chef de service.
On nous explique quon a, dans cet hôpital, carrément supprimé la direction, les farouches négociateurs financiers du Conseil général ayant désormais décidé de traiter directement avec les responsables de services. Pour les uns, les négociateurs en question ne sont que des technocrates incapables de comprendre les problèmes médicaux. Pour les autres ce sont des interlocuteurs difficiles mais qui défendent aussi un point de vue respectable : celui du prélèvement fiscal effectué sur les populations.
Lintendante de lhôpital qui joue aux guides est mariée avec un français et parle aussi notre langue. On nous conduit dans une antenne de la caisse de Sécu locale, exceptionnellement située dans létablissement. Il y a là toute une littérature médicale faite de livres, de vidéo cassette de CD Rom et autres services internet, destinés aux malades : lobjectif clairement affirmé est de permettre à ces derniers de sinformer sur leur pathologie, afin de ne pas les laisser seuls face à lexpertise des médecins. Cette expérience suédoise, car cest une expérience, en dit long sur le chemin quon aurait à faire en France, à propos du secret médical !
LUCANSS, alias FNOSS et UNCAF, et autres organismes centrauxVisite à lUCANSS suèdoise, qui fédère les conseils dadministrations des caisse locales. En Suédois, on dit " Förskagringskasseförbundet " cest à dire " Association des caisses de sécurité sociale ". Après approfondissement du sujet, et discussion avec des autorités reconnues, telles celle de notre ami Jean Pierre Rey, ce serait plutôt une version nordique dune défunte Fédération nationale des organismes de sécurité sociale, alliée à la non moins défunte Union nationale des caisses dallocations familiales.
Nous sommes accueillis par le directeur administratif, Monsieur Leif Torpefält, comme des collègues, avec toute la convivialité que cela suppose, qui se traduit par un buffet servi dans les caves de létablissement, qui datent du XVII ème siècle.
L Association des caisses est gérée par un conseil dadministration qui représente les conseils des caisses locales. Il sagit de conseillers généraux, qui doivent jouer là un rôle de défense des intérêts des caisses parfois contradictoire avec le souci déconomies exprimés par les élus. Les Suédois aussi ont quelques contradictions historiques à surmonter. Dans ce pays, la démocratie sociale ne gère pas la protection sociale. Toutefois, les représentants syndicaux et patronaux siègent dans des commissions locales non de gestion, mais dattributions de prestations.
Le groupe a visité dautres instances nationales parfois difficile à définir. Un débat animé na pas permis de trancher au jeu des comparaisons, pour savoir si le " Riksförsäkringsverket ", cest à dire " lOffice national de sécurité sociale, était une sorte de Caisse nationale, ou de bureau A1 du Ministère, chargé de la tutelle dEtat sur les caisses.
Par contre, la Fédération des Conseils généraux est clairement identifiable, comme son homologue Danois. La dite fédération a son siège dans un superbe immeuble en forme coque de bateau renversée, dont les bureaux au balcon donnent sur une cour intérieure dominée dune immense verrière.
La fédération a entrepris un travail dévaluation de la qualité médicale dont on nous a retracé les grandes lignes.
| DEUX APPROCHES RADICALEMENT DIFFERENTE DE LA MEDECINE : Faut-il guérir la maladie, ou apaiser le symptôme ? |
Impressions sur la médecine suédoise de témoins français (personnels de lambassade, interprètes) : une jeune femme exprime son étonnement, car les médecins Suédois rechignent manifestement à prescrire des médicaments, considérant que la maladie finira presque par guérir toute seule. Notre témoin, qui est aussi une maman, sinquiète surtout pour ses enfants. Certes, un petit qui a des diarrhées par exemple, est hospitalisé sans délai, surveillé et analysé de près. Mais le virus étant identifié, on conseille de faire manger du riz, et la maman en question a du se faire envoyer de France un médicament approprié.
Un autre témoin nous raconte avoir attendu plusieurs heures aux urgences avec sa fille ayant une clavicule cassée, qui na eu droit ni à une radio (les Suédois naimeraient pas " les rayons "), ni à un plâtre ; Un autre explique que les médecins suédois ont refusé à leur arrivée dans le pays les médicaments indispensables à son allergie, même importés de France.
En approfondissant un peu, on comprend dans le premier cas quil convenait peut-être effectivement dattendre le passage du virus avec un régime approprié, en labsence de risque de désydhratation. Dans le deuxième cas, où on relèvera quon ne plâtre pas forcément une clavicule de toute façon, une interview un peu plus poussée dun autre témoin nous indique quon attend effectivement aux urgences, mais quon attend pas sil y a vraiment urgence. Quand à lenfant allergique, son arrivée en Suède a heureusement coïncidé avec sa soudaine guérison.
Les Suédois trouvent normale la situation quils subissent. Les Français, habitués à des médecins à leurs ordres, découvrent avec surprise un monde où cest le médecin qui a réellement le pouvoir de décision, car le prescripteur nest jamais dans lexercice de son art le prisonnier de lassureur ou du gestionnaire du service de soins, mais il peut lêtre de son patient transformé en client. Les médecins français " libéraux " se trompent de combat.
Les médecins Suédois se contentent de guérir la maladie, ou daccompagner cette guérison. Les médecins français soulagent les symptômes, et accessoirement soignent les angoisses des patients, et surtout des parents. Si on souffre en France de surprescription, on sinquiète plutôt en Suède de refus de prise en charge de la souffrance.
Des conversations avec les uns et les autres, est ressorti le sentiment que les deux systèmes, totalement opposés, manifestaient peut-être un peu trop de dogmatisme chacun dans leur genre. Entre une médecine Suédoise efficace mais un peu spartiate tout de même, et une médecine plus humaine et plus attentive à la Française, mais source de gaspillages pharaoniques et de rentes de situations inacceptables, que faut-il choisir ?
Un élément de réponse se trouve peut-être dans une démarche commune aux deux pays, celle dune recherche de lévaluation et de la qualité. Les choses se font évidemment moins difficilement en Suède, pays du consensus laborieux mais productif, tandis quen France, terre daffrontement entre le savoir médical et la légitimité des organismes sociaux, on bataille ferme autour du sujet. Mais enfin, des deux côtés on tente de mesurer et dapprécier lacte de soins.
| LES CRECHES |
Visite dune crèche. On arrive avec deux doigts dappréhension. Après le brillant exposé (en Français) de la sociologue de service sur la politique familiale, légalité hommes femmes, la nécessaire socialisation de lenfant et les mauvais pères quil faut remettre dans le droit chemin, on sinquiète un peu de lunivers carcéral et dogmatique quon risque de trouver.
Surprise et réconcilation, dans la crèche en question, des groupes de galopins plus ou moins maculés de boue, distraitement surveillées par quelques adultes, jouent en se traînant dans lherbe. Heureusement pour eux, ils ont des vêtements, dailleurs assez léger malgré la fraîcheur ambiante, qui supportent lépreuve. Chaque groupe denfantd vaque aux occupations de son choix, comme dans un école Freynet ; Les grands sont présents pour les aider, nullement pour les obliger. Cette crèche a, comme toutes les crèches suédoises, un thème détude : ici cest la nature. Il y donc un poulailler dont soccupent les petits. Une maman suédoise, en congé parental pour un an, un bébé sur le ventre et une petite à la main, joue aux guides en français.
Tout compte fait, vu du terrain, cest la France qui semble tout à coup bien dogmatique : Dans notre pays, cette crèche aurait été depuis longtemps fermée par les ayatollas de lhygiène et de la surprotection. Le poulailler aurait été rasé, les angles des tables arrondis, les enfants douchés et couverts de laines, létablissement aurait été désinfecté, et son budget de fonctionnement probablement multiplié par deux. Les Suédois, pourtant très à cheval sur la propreté, saccommodent pour leur part que les enfants soient un peu bohémiens.
| Danemark
et Suède : Des HMO parabubliques
Les HMO américaines ont mauvaise presse en France : il paraît quelles perdent de largent tout en rationnant les soins, et que la santé est la plus chère du monde aux USA. Le discours nest pas très objectif, les soins ne sont pas plus rationnés que dans les pays nordique. Quant à perdre de largent sur un exercice, cest possible, mais quand on se permet de diviser les cotisations par trois par rapport à une assurance classique (" Indemnity act ", au paiement à lacte), la notion de perte est très relative. Quand au coût des soins made in USA (14 % du PIB), il sagit des dépenses, mais pas forcément des dépenses remboursées par les gestionnaires des HMO, qui ont été fondées justement pour lutter contre cette dérive des coûts, mais nen sont nullement à lorigine. Enfin, les HMO ne sont quun mode de management du système de soin, indépendant de la gestion de la solidarité : léthique peut très bien se conjuguer avec cette organisation. Cest dailleurs le cas dans les pays nordique, qui sont en fait des sortes de grandes HMO nationales gérées par des acteurs publics. Tout y est : le gate keeper, les enveloppes de dépenses, un circuit du patient organisé dans le système de soins. Il y a quelques solides idées reçues à déboulonner dans notre pays, et un tour dhorizon international y contribue efficacement. |