URSSAF et RSI : Gentlemen agreement,
sous l’égide de l’Aen3s
L’Association des anciens élèves
de l’En3s a réuni le 1er décembre à Paris
des représentants de l’Association des directeurs d’URSSAF
(Bertrand Bernard Président, Gérard Gilmant Président
honoraire) et des trois régimes destinés à constituer
le futur Réseau Social des Indépendants : Michel Cojean
(UNSA ORGANIC) Luc Doury (CFTC CMR) Jean Dessertaine et Jean François
Daudet (Président et Vice Président de l’Association
des dirigeants AVA), en présence de Gérard Arcéga
et de Santa Pardineille (Président et Vice-présidente
pour les TNS de l’Aen3s).
Après avoir échangé sur les évènements de
ces derniers mois, il a été décidé qu’il fallait
trouver un moyen de s’exprimer dans le respect des uns des autres, et on
a conclut à un «gentlemen agreement». Dans la pratique, un
groupe de correspondants est constitué, qui permettra une communication
rapide et légitimée entre les divers protagonistes. Il est en tout
cas convenu que toute communication interne fera l’objet d’une copie à tous,
et que toute communication externe légitimée sera en primeur donnée
aux membres du groupe. Si nécessaire, rendez-vous sera pris pour d’autres
rencontres.
Au-delà, cette réunion a autorisé de riches échanges
sur la situation des agents de direction tant au Régime général
que dans les autres. Elle a permis également aux représentants
des trois régimes du futur RSI de confirmer qu’il était temps
de se rencontrer et de se concerter, en prenant en compte les éventuelles
diversités de représentativité. Au demeurant l’Aen3s
est prête à parrainer toute forme de concertation permettant aux
agents de direction concernés de se rencontrer.
Santa Pardineille, Michel Cojean,
Bertrand Bernard |
Jean François Daudet et
Jean Dessertaine |
9ème
colloque de l’Association des directeurs des caisses d’assurance
maladie à Paris les 28 et 29 octobre 2004
Le colloque fera l’objet d’un compte-rendu plus complet
dans le prochain numéro d’Elan Social.
«Mettre en œuvre la réforme de l’assurance maladie,
un défi et une obligation», voilà un beau sujet
pour les directeurs de caisses qui en ont largement débattu
au cours des deux journées de la 9ème édition
de leur séminaire annuel.
Les tables rondes : «L’inertie avait le pouvoir»,
et «nous voulons un ORDAM !»
Une première table ronde s’est intéressée à la
gouvernance. On a noté que pour Dominique Libault «l’inertie
avait le pouvoir» avant la réforme. On soulignera le
scepticisme de Raymond Soubie, qui constate que la réforme repose
sur un postulat et une croyance en la bonté humaine, et qu’elle
suppose qu’on règle le problème financier si on
atteint un optimum dans le fonctionnement du système, ce qui
n’est
pas prouvé. Un bon conseil en prime : ne pas avoir plusieurs
objectifs à la fois, comprendre que des sujets complexes vont
demander du temps pour les traiter. Chacun doit savoir ce qu’il
doit faire, être soutenu pour cela et être évalué sur
cela.
Frédéric Van Roeckeghem a résumé le défi
: «Nous serons jugés sur notre capacité à mettre
en œuvre le parcours coordonné des soins qui dépend
de deux choses : obtenir un accord avec les professionnels de santé et
avoir la capacité en interne pour déployer les outils
nécessaires.»
Une autre table ronde a affronté le sujet du partenariat entre
l’Assurance maladie et les professionnels de santé. De
l’avis général des participants (Annie Podeur,
directeur de l’ARH de Bretagne, notre collègue Joseph
Losson, Pierre Monod, président de la conférence des
Présidents des URML, Francis Fellinger cardiologue au CH d’Haguenau
et l’économiste Claude Le Pen), la région est le
lieu idéal pour sortir des clivages qui ont organisé historiquement
notre système de soins, notamment la loi Debré de 1958.
On a même réclamé un «ORDAM» (Objectif
régional de dépenses d’assurance maladie)!
La région est le lieu du décloisonnement et de la coordination.
Certes, mais concrètement que s’est il passé et
qu’est ce qui va se passer avec les missions régionales
de santé et l’application de la loi sur les libertés
locales qui permet aux conseils régionaux d’être
présents dans la commission exécutive de l’agence
régionale de l’hospitalisation ? Quid également
de la coopération dans la préparation du SROS 3?
Enfin, une troisième table ronde a mis face à face l’assurance
maladie et les assurés sociaux. Eric Mopin, vice président
de l’UFC- Que Choisir, s’est proposé de tester les
caisses comme il le fait pour d’autres services. Vincent Ravoux
a souligné que l’assurance maladie peut faire évoluer
le comportement de ses assurés, la preuve la campagne antibiotiques.
Mieux, elle a besoin du soutien des assurés qui, en votant avec
leurs pieds, contribueront à l’amélioration du
système.
Pour Pierre Aïach, sociologue et chercheur à l’INSERM,
il y a une « santéisation » (sic) du monde social,
c'est-à-dire une introduction de la notion de santé dans
toutes les activités humaines. C’est une lame de fond
d’investissement dans le domaine de la santé sous toutes
ses formes, et peu importe que le financement ne soit plus assuré par
la sécurité sociale.
Vincent Ravoux et Gérard Arcéga
Premier séminaire des directeurs
de l’assurance maladie en présence de Frédéric
Van Roeckeghem
Les directeurs de CPAM, d’URCAM,
d’UGECAM, de CRAM, des
SMR, et quelques agents comptables ont été invités
par la CNAM-TS à une journée et demie de séminaire à Paris,
dans le désormais familier Amphithéâtre «Frontalis» (personne
n’a encore songé à baptiser cet amphithéâtre
du nom prestigieux d’un des acteurs de l’Assurance maladie….)
Au menu des travaux, la mise en œuvre la nouvelle réforme,
le projet d’entreprise. C’était la première
rencontre de Frédéric Van Rockeghem avec l’ensemble
des dirigeants du réseau. Il a assisté pendant deux
demi journées aux travaux, entre deux séances plus
ou moins nocturnes de négociation conventionnelles. Le nouveau
directeur de la CNAM-TS a donné une impression plutôt
favorable. Spontané, déterminé, il propose des
objectifs clairs et ciblés, et surtout des priorités
en nombre raisonnable. On semble enfin avoir bien compris que l’urgence était à se
soucier de structurer le système de santé, plus que
l’Assurance maladie elle-même.
Le premier souci est bien sûr la mise en œuvre du «médecin
traitant». Certes, c’est une version assez light du «gate
keeper», mais c’est enfin la toute première pierre
d’un édifice qu’on peut désormais entreprendre
de construire, afin de ne plus bâtir sur du sable. Les directeurs
ont découvert comment on allait concrètement s’attacher à relever
ce difficile défi, tout comme la mise en œuvre de la
franchise d’un euro, ou encore la liquidation dite « médico-administrative » (le
mot liquidation comprenant la partie administrative, on se demande
d’ailleurs pourquoi on a transformé l’appellation
simple de «liquidation médicalisée»,
en une autre plus ronflante (mais peut-être moins susceptibles
de froisser quelques susceptibilités de territoires?).
Bien sûr, toutes les réponses n’ont pas été données
aux nombreuses questions qui se posent. Néanmoins les directeurs
sont repartis dans leurs caisses avec le sentiment de savoir ce qu’on
allait entreprendre dans les mois à venir, et comment.
Frédéric Van Roeckeghem |
Gilles Arzel (Tarbes) entouré de
Alain Piton Rennes) et Antoine Chataigner (Lille)
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OPA en MIPY
Beaucoup d’agitation autour
de la bonne ville de Toulouse : un collectif de directeurs a entrepris
de soutenir une OPA présentée comme amicale, de deux
CPAM, sur les caisses de deux autres départements. A l’occasion
d’un départ de directeur, ou d’une mutation envisagée
pour un autre, l’idée est donc lancée de « mutualiser
des postes de dirigeants ». L’affaire a fait grand bruit,
d’autant qu’il s’agit d’une région dite «APR»,
expérimentale sous l’égide de la CNAM-TS, qui se
trouve donc soupçonnée dans cette affaire, d’en être
l’auteur(e) tout en affirmant en être seulement la bienveillante
spectatrice.
L’Aen3s a toujours affirmé une position claire dans ces affaires
: il nous semble indispensable, à l’occasion d’un départ « naturel » de
directeur, et seulement à cette occasion là, que les caisses nationales
prennent leur responsabilité, et fusionnent les états-majors de
caisses infra-départementales, quitte à mécontenter quelques
administrateurs. En effet, ces situations sont des curiosités historiques
nées de conflits entre notables locaux, et certainement pas d’une
volonté « d’être plus près» des usagers
comme on le prétend, usagers auxquels d’ailleurs on se garde bien
de demander l’avis, sauf pour la sacro-sainte défense des emplois.
Les équipes dirigeantes d’organismes deviennent les otages de ces
conflits, et se trouvent donc en situation permanente de mener des guerres picrocholines
dans lesquelles on s’épuise pour des enjeux stériles.
Par contre, le département est le lieu naturel des relations «politiques» que
toute caisse du régime général doit entretenir avec ses
partenaires, et il n’y a guère d’intérêt à régionaliser
les organismes du régime général, autrement que pour leur
donner une représentation à l’échelon de la région.
Par ailleurs, rien n’interdit effectivement de mutualiser des moyens qui
permettent de faire des économies d’échelle, et surtout de
mieux servir les usagers.
Cela étant dit, les collègues qui se sont lancés dans cette
opération l’ont fait en croyant sincèrement servir la «cause
mutualisation», et rien ne permet de les accuser de rechercher des intérêts
personnels financiers ou des appétits de pouvoir démesurés.
Comme toujours dans ce genre d’opération, on est tenté par
un peu d’aventure et de prestige personnel, ce qui est dans la nature même
de la vocation de dirigeant.
Mais cette initiative n’est-elle pas imprudente, parce que c’est
dans la fonction de directeur d’organisme que se cristallise la symbolique
du pouvoir tel qu’il est revendiqué par les partenaires sociaux
et l’Etat dans notre institution? Elle est maladroite en tout cas, parce
qu’elle a jeté la discorde dans les équipes de direction
de toute une région, qui n’ont pas été associées à cette
démarche. Il faut donc en tirer les leçons, mais ne pas se limiter à conduire
des jugements personnels.
Gérard Arcéga
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 Le
proverbe du jour
«Tant que le chat assurance maladie s’épuise à reconfigurer
son réseau, les souris professionnels de santé dansent »
Photos
de promotion
Les photos de la 24ème et de la 30ème promotion sont
sur le site.
Si vous avez des photos de promotion (la promotion entière,
ou des photos de groupes), et si vous voulez bien me les confier (fichier
ou papier qui sera retourné), je les mettrai sur notre site.
Merci de me mailer.... Il me manque presque tout : 1, 2, 3, 4, 5, 6,
7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 25,
26, 27, 29, 31, 32, 35, 36, 37, 38, 40, 42, 43.
mailto:webmaster@aen3s.org
Votre webmaster, Jean-Pierre Pallaréa
Nomination
au Conseil d'Administration de l'Ecole
Par arrêté du 21 octobre 2004, JO du 14 novembre
2004, changements au Conseil d'Administration de l'Ecole:
Monsieur Charles-Louis Viossat rentre comme membre titulaire,
Monsieur Frédéric Van Roekeghem, qui était titulaire, devient
suppléant
Monsieur Daniel Lenoir quitte le Conseil.
44ème
promotion
Arrêté du 28 octobre 2004 fixant la liste des
candidats admis en qualité d’élève à l’Ecole
nationale supérieure de sécurité sociale en 2004
NOR : SANS0423756A
Par arrêté du ministre de la santé et de la protection sociale,
du ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche
et des affaires rurales et de la ministre de la famille et de l’enfance
en date du 28 octobre 2004 :
Les candidats dont les noms suivent, par ordre de mérite, sont admis en
qualité d’élève à la suite des épreuves
du concours interne d’entrée à l’Ecole nationale supérieure
de sécurité sociale en 2004 :
1 Mlle Noble (Marie-Elisabeth).
2 M. Meunier-Pion (François).
3 Mlle Pateloux (Christelle).
4 Mme Rivallant-Delabie (Laurence).
5 M. Garbacz (Davy).
6 M. Calvet (Christophe).
7 M. Gernolle (Philippe).
8 M. Augros (Jean-Stéphane).
9 M. Bonel (Jérôme).
10 Mlle Bitouzet (Isabelle).
11 M. Laurent (Anthony).
12 Mme Marck (Catherine).
12 M. Vassort (Stéphane).
14 M. Bismuth-Kimpé (Sébastien).
14 Mlle Tanguy (Nathalie).
16 Mme Azcoïtia (Brigitte).
16 M. Cargnello (Gilles).
18 Mme Attou (Malika).
18 Mme Lorphelin (Catherine).
20 M. Divad (Patrick).
21 Mlle Fazi (Marie-Pascale).
21 M. Floc’h (Julien).
23 Mlle Grosz (Claire-Anne).
24 M. Buchou (Stéphane).
25 M. Delaire (Nicolas).
26 Mme Jacquesson (Annie).
27 Mme Doublet (Virginie).
28 Mlle Lorne (Sandrine).
29 Mlle Braillon (Laurence).
30 M. Ozenne (Frédéric).
31 M. Léon (Stéphane).
32 M. Guignard (Benoît).
33 Mme Josserand Revel (Angélique).
33 Mme Vallée-Lacouture (Sylvie).
35 Mlle Rutkowski (Armelle).
36 Mme Rascle (Magalie).
37 Mme De Luca (Dominique).
38 Mme Grard (Carole).
39 M. Grimault (Pascal).
40 Mlle Assoumaya (Patricia).
Les candidats dont les noms suivent, par ordre
de mérite, sont admis en qualité d’élève à la
suite des épreuves du concours externe d’entrée à l’Ecole
nationale supérieure de sécurité sociale en 2004 :
1 M. Pavy (Eric).
2 Mlle Lapeyre (Elodie).
2 Mme Sautières (Emmanuelle).
4 Mlle Wadel (Sabrina).
5 M. Gerstner (Elie).
6 M. Klam (Martin).
7 M. Aurouet (Matthieu).
8 M. Mével (Nicolas).
9 Mlle Altman (Aude).
10 Mlle Vazquez (Laure).
11 M. Taillandier (Marc).
12 M. Heurlin (Rémi).
13 M. Colnet (Rémi).
14 Mlle Ferrère (Julie).
15 Mlle Taisson (Alice).
16 M. Humbert (Olivier).
17 Mlle Lapeyre (Marina).
18 Mlle Swan (Anne-Claire).
19 Mlle Magnier (Clarence).
20 Mlle Carré (Solène).
21 M. Trelcat (Martin).
22 M. Adjémian (Nicolas).
23 Mlle Dulac (Isabelle).
23 M. Paret (Vincent).
25 Mlle Fragny (Cécile).
26 Mlle Kerboas (Fabienne).
27 Mlle Naud (Aurélie).
28 Mme Courbot (Carine).
29 Mlle Drissi (Fatma).
30 M. Néffah (Sébastien).
31 Mlle Lozai (Sophie).
32 Mlle Carnat (Hélène).
32 M. Secondi (Cédric).
32 Mlle Touton (Diane).
35 Mlle Bodet (Aurélie).
36 M. Belcastro (Jonathan).
36 Mlle Bergier (Laurence).
36 Mlle Campain (Julie).
36 Mlle Zimmermann (Julie).
40 Mme Pagès-Guerbaoui (Cindy).
Liste complémentaire
41 Mlle Chapon (Séverine).
42 Mlle Abgrall Abhamon Ollivier (Anne-Sophie).
43 Mlle Landier (Ariane).
44 Mlle Destouches (Aurore).
45 Mlle Inda (Corinne).
46 M. Jurquet (Patrick).
47 Mlle Hahn (Camille).
48 Mlle Tallon (Aurélie).
49 Mlle Taudière (Hélène).
50 M. Grandemange (Loïc).
51 M. Babonneau (Jean-Pierre).
52 M. Pibouleau (Josselin).
53 M. Dannenberger (Alexandre).
54 M. de Laburthe (Thierry).
55 Mlle Cadiou (Aurélie).
56 Mlle Melnyk (Virginie).
57 M. Bressieux (Gilles).
58 Mlle Picard (Juliette).
59 M. Teyssier (Olivier).
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