Comité des Carrières
: rencontre avec les Associations
Conformément aux textes,
le Comité des carrières a invité les Associations
et les Syndicats, afin de rendre compte de son activité. Bien
qu’ayant été invitées, les organisations
syndicales ne se sont pas présentées.
Pour la première fois, le Comité ne s’est pas limité à son
Président, accompagné de Martine Fontaine : tous les
directeurs de Caisse nationale étaient présents (la CNAM-TS étant
représentée par Marie-Renée Babel), ainsi que
le DRH de l’Assurance maladie, et les directeurs retraités.
Bilan
de l’activité 2001/2003 : des candidats mobiles
Environ 1/5ème des postes de directeur
ont été renouvelés
sur 5 ans. 50 % des candidatures proviennent d’une autre
branche. Sur 549 candidats, 350 ont postulé au moins une
fois hors de la région où ils exercent. Les candidats
sont très
mobiles, tant d’un point de vue géographique que fonctionnel.
Par contre, si 27 candidats provenaient d’autres régimes,
un seul a été nommé. L’accès
au régime
général est donc difficile pour les agents de direction.
Contrairement à une idée reçue, il y a autant
de directeurs adjoins et d’agents comptables qui sont nommés
directeurs, que de directeurs déjà en fonction de pleine
direction.
Les femmes ne représentent que 30 % des candidatures aux postes
de directeur mais proportionnellement elles ne sont pas nommées
moins souvent. L’Aen3s a fait valoir l’étude
qu’elle
a menée sur les différences de carrières entre
les anciens élèves hommes et femmes et manifesté sont
souhait de voir l’UCANSS mener une étude approfondie
sur le sujet.
Madame Fontaine rappelle à ce sujet que le COMEX doit engager
une négociation sur l’égalité des
chances.
Les Directeurs des Caisses nationales
reconnaissent qu’ils ne
connaissent bien que les membres de leur réseau, et
davantage les directeurs que les agents-comptables, ce qu’ils
regrettent unanimement car dans la conjoncture démographique
actuelle, il est essentiel d’avoir une meilleure connaissance
des viviers. Une réflexion est en cours pour que soit
réalisée
une évaluation partagée qui permettrait au Directeur
de la branche à laquelle appartient le poste, d’avoir
connaissance du dossier complet de tous les candidats.
Un marché pourrait être lancé en commun par les
Caisses nationales pour le choix d’un cabinet d’aide à l’évaluation.
Le Comité a explicité la jurisprudence qu’il a
développée pour juger de l’adéquation au
poste. Il insiste sur le fait que rien n’est figé en la
matière et que la décision est propre à chaque
cas. Par ailleurs, il s’agit d’un jugement par rapport à un
poste et certainement pas d’un jugement de valeur du
candidat.
Peuvent ainsi être jugés en inadéquation ou adéquation
partielle, des candidats qui ne sont pas en poste depuis
suffisamment longtemps (deux ans paraissant un minimum), des candidats
déjà en
poste dans l’organisme, lorsque les évaluations
de la DRASS et de la Caisse Nationale montrent que le « savoir être » du
candidat ne correspond pas à la situation de la caisse,
lorsqu’il
y a un trop grand écart entre la taille des caisses
déjà dirigées
et celle de la postulation (cette question se pose notamment
pour les candidats des autres régimes).
Marie Renée Babel est intervenue sur les dispositions relatives
aux Agents de Direction suite au décret du 12 octobre
2004.
Désormais la structuration du réseau est une prérogative
du Directeur de la CNAM-TS qui a commencé à travailler
sur ce projet avec les représentants du réseau.
La CNAM-TS prévoit d’optimiser l’évaluation
des agents de direction lors des candidatures mais aussi
après la prise
de fonctions, qu’elle souhaite mieux accompagner.
Le souhait a été formulé auprès
des pouvoirs publics de voir modifier les conditions d’inscription
sur la liste d’aptitude,
et celle de l’agrément afin que l’avis
de la Caisse nationale soit pris en compte prioritairement.
La CNAM-TS tient à préserver la mobilité interbranche.
Seront aménagés différents dispositifs
permettant de personnaliser la gestion des carrières
et de mieux prendre en compte les souhaits des personnes,
permettant des cessations de
fonctions réalisées dans la transparence
et apportant des garanties quant au salaire et au contrat
de travail).
Premier
contact avec la 44ème promotion
Gérard Arcéga, Président de l’Aen3s, a participé à la
réception de la 44ème promotion, dans les locaux du Ministère,
avenue de Ségur, en présence de nombreuses personnalités
; Monsieur le Ministre, Philippe Douste Blazy, en déplacement en Asie,
n’a pu être présent. C’est Xavier Bertrand, Secrétaire
d’Etat, qui a accueilli la promotion. On a noté également
la présence de Dominique Libault, Directeur de la Sécurité sociale,
de Jean-Marie Spaeth, Président du Conseil d’Administration de l’Ecole,
de Claude Bigot, son Directeur, de Louis Charles Viossat, directeur de l’ACOSS.
Une délégation de l’Association
a ensuite rencontré les élèves
dans les locaux de l’Ecole, à Saint-Etienne. Etaient présents
Gérard Arcéga, Président, Gilles Huteau, Vice-Président,
Elodie Clair et Clarisse Mitanne, trèsorière, Vincent Béneteau,
représentant la région, et Nicolas Biloghi, élève
de la 43ème promotion en stage de direction à la CPAM d’Avignon.
Comme de coutume, l’Association s’est présentée à l’occasion
d’une séance en amphi, puis la délégation et la
promotion se sont retrouvées pour le pot de l’amitié.
